Environnement sans fumée

Depuis le 21 janvier 2019, le Centre intégré de santé et de services sociaux (CISSS) de l’Abitibi-Témiscamingue est fier de proposer un environnement sans fumée au personnel et à la clientèle.

 

Un environnement sans fumée, en quoi ça consiste ? 

Un environnement sans fumée a pour but de protéger la population des effets négatifs de la fumée secondaire en interdisant l’usage des produits du tabac à l’intérieur et à l’extérieur de la majorité des installations de l’organisation, y compris les terrains, les aires de stationnement et les jardins.

Comme la fumée secondaire augmente les risques de problèmes de santé, le CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue souhaite participer activement à la lutte contre le tabagisme et les produits de vapotage. Comment ? En mettant en place une politique dont l'objectif est de sensibiliser la population aux différents enjeux entourant le tabagisme et le vapotage, et de soutenir les personnes qui souhaitent cesser de fumer ou de vapoter.

 

Une politique sans fumée pour encadrer l’usage des produits du tabac 

La politique sans fumée du CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue répond à l’obligation prévue par la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, qui mentionne que tout établissement de santé et de services sociaux doit adopter une politique en ce sens et établir un environnement sans fumée. La présente politique tient donc compte des orientations établies par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS).

 

Objectifs de la politique sans fumée 

Les visées de la politique sans fumée sont les suivantes :

  • Promouvoir la santé;
  • Protéger les usagers, les visiteurs, le personnel, les médecins et les bénévoles à l’exposition à la fumée secondaire;
  • Prévenir l’initiation au tabagisme et au vapotage;
  • Soutenir les fumeurs qui désirent cesser de fumer ou de vapoter.

 

Personnes concernées par la politique sans fumée

La politique sans fumée touche l’ensemble des personnes qui fréquentent les différentes installations de l’organisation :

  • Les employés;
  • Les médecins;
  • Les stagiaires;
  • Les bénévoles;
  • Les usagers;
  • Les visiteurs.

 

Produits règlementés par la politique sans fumée

La politique sans fumée, qui régit l’usage du tabac au sein des installations de l'organisation, s’applique au tabac, quelle que soit sa forme et sa présentation. Ainsi, les règles établies s’appliquent aux :

  • Cigarettes;
  • Cigarettes électroniques;
  • Cigares;
  • Pipes.

 

Comment la politique sans fumée est-elle appliquée dans les installations du CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue ?

Chaque personne a la responsabilité de contribuer à créer un environnement sans fumée favorisant la santé et le bien-être de tous.

La politique n’oblige pas les personnes qui fument ou qui vapotent à ne plus le faire, mais elle établit les endroits sécuritaires où le faire. Ainsi, si une personne souhaite fumer ou vapoter, elle doit se déplacer à l’extérieur des terrains des installations de l'organisation. Des affiches sont installées dans les entrées des installations et indiquent les lieux où le tabagisme et le vapotage sont permis.

Lorsqu’une personne contrevient à la Politique, des mesures s'appliquent en fonction du type de contrevenant et de la sévérité de l’infraction. Un individu qui ne respecte pas les dispositions de la loi concernant la lutte contre le tabagisme s’expose à une amende de 250 $ à 700 $.

Si un gestionnaire ou un membre du personnel de sécurité est témoin d’une infraction, il a la légitimité d’intervenir.

 

Foire aux questions (FAQ) concernant la politique sans fumée

La politique met à la disposition des personnes qui le désirent des stratégies de soutien à la cessation tabagique. Pour en savoir plus à cet effet, visitez la page Services gratuits pour arrêter de fumer ou de vapoter.

En vertu de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, il est interdit d’aménager un abri pour fumeurs sur l’ensemble des terrains des établissements de santé et de services sociaux.

Non, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse a déjà rendu un avis précisant que les lois, les règlements ou les politiques qui interdisent l’usage du tabac dans les lieux publics ou en milieu de travail sont compatibles avec la Charte des droits et libertés de la personne.

Oui. Selon le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), un centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) est considéré comme étant le domicile des personnes qui y sont hébergées. Par conséquent, il est possible pour celles-ci de fumer dans les fumoirs.

Il est toutefois important de noter que les fumoirs sont réservés seulement aux résidents ; les employés de l’organisation et les visiteurs ne peuvent pas en faire usage et ils doivent se plier aux mesures prescrites dans la Politique.

Non. Même si un membre du personnel ne se trouve pas dans une installation de l'organisation, il est tenu de respecter la politique dans le cadre de ses fonctions. Ainsi, il lui est interdit de consommer du tabac ou d’utiliser une cigarette électronique en présence d'un usager dans l’exercice de ses fonctions.

Non. Seuls les usagers hébergés dans des milieux de vie peuvent fumer ou vapoter le cannabis dans les fumoirs aménagés servant à la consommation de tabac. Il est interdit de fumer ou de vapoter le cannabis sur les terrains des établissements de santé, comme le prescrit la Loi encadrant le cannabis (projet de loi 157 adopté).

Pour en savoir plus, consultez la Politique sans tabac du CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue.