21 juin 2024
Mots clés: Conseil d'administration
Lors de la rencontre du conseil d’administration tenue le 20 juin 2024, les points suivants ont été présentés.
Tableau de bord du Conseil d’administration
Présentation d'informations qui concernent notamment des données liées aux éléments suivants : Soutien à domicile, usagers de niveau soins alternatifs (NSA), chirurgies oncologiques et en attente, protection de la jeunesse et population inscrite auprès d’un médecin de famille.
Suivi des projets d’infrastructures
La Direction des services techniques et logistiques a présenté un état de situation concernant l’avancement des projets d’infrastructure du CISSS de l’Abitibi-Témiscamingue.
Nominations
Médecins de famille :
- Aucune nomination, seulement une modification de privilèges.
Médecins spécialistes :
- Mohamed Abusheikha, Hôpital de Ville-Marie, département : Chirurgie;
- Sonya Sagredo, Hôpital de Rouyn-Noranda ; secondaires : Hôpital d'Amos, Centre multiservices de santé et de services sociaux de La Sarre, Hôpital de Val-d'Or, Centre multiservices de santé et de services sociaux de Ville-Marie, département : imagerie médicale;
- Camille Turcotte, CHSLD de Rouyn-Noranda, de Ville-Marie et de Témiscamingue-Kipawa, département : Chirurgie.
Démissions
Régional
- Mme Josée Roux, pharmacienne (083238 – membre associé)
Date : 6 mai 2024 (retraite)
Rouyn-Noranda
- Dre Bijoux Enzanga Mimpongo-Moolman, médecin de famille (00665 – membre actif)
Date : 1er novembre 2024 (démission) - Dre Louise Perreault, pédiatre (85297 - membre actif)
Date : 16 septembre 2024 (démission)
Val-d'Or
- Dre Julie Robert, médecine interne (00865 – membre actif)
Date : 31 juillet 2024 (démission)
La Sarre
- Dre Léane Montplaisir, médecin de famille (20979 – membre actif)
Date : 8 novembre 2024 (démission)
Documents
Déposés :
- Activités du président
- Rapport annuel 2023-2024 du conseil des infirmières et infirmiers (CII)
- Rapport annuel 2023-2024 du comité exécutif du conseil multidisciplinaires (CECM)
- Rapport annuel 2023-2024 du comité de révision
- Rapport annuel 2023-2024 du comité de vigilance et de la qualité (CVQ)
- Rapport annuel 2023-2024 du comité de gestion des risques (CGR)
- Rapport annuel 2023-2024 du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)
- Bilan 2023-2024 du comité de partenariat
- Tableau de bord du conseil d’administration
- Suivi des projets d’infrastructure
Adoptés :
- Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil d’administration du 25 avril 2024
- Procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration du 16 mai 2024
- Procès-verbal de l’assemblée extraordinaire du conseil d’administration du 28 mai 2024
- Rapport sur l’application de la Politique concernant les soins de fins de vie 2023-2024
- Les politiques révisées :
- DRFA-250 001-02 Politique Processus budgétisation
- DRFA-250 004-02 Politique utilisation contributions partenariales
- DRFA-250 008-02 Politique gestion risque corruption collusion dans les processus gestion contractuelle
- DRFA-250 009-02 Politique circulation représentants
- DRH-240 019-02 Politique de vérification des antécédents judiciaires
- DRH-240 008-02 Politique sur le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
- DRH-240 007-02 Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence et de la qualité de vie au travail
- DRH-240 064-02 Politique de déclaration, enquête et analyse d’un événement accidentel ou d’une situation dangereuse
- DRH-240 091-02 Politique concernant le Principe pour le déplacement sécuritaire de personnes (PDSP)
- DPSAPA-160 005-08 Cadre de référence – Les services de soutien à domicile
- DPSAPA-160 005-08A Guide - Allocation de services d’aide à domicile et de services aux familles et aux proches aidants
- DQEPE-210 030-02 Politique Application de la Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics
- DQEPE-210 012-02 Politique gestion intégrée des risques
- DQEPE-210 005-01 Règlement sur la divulgation de l’information à un usager ou à son représentant à la suite d’un accident
- DQEPE-210 006-02 Politique de gestion des événements indésirables
- DQEPE-210 033-01 Règlement conflit d’intérêt
- DQEPE-210 001-01 Règlement du comité de gestion des risques (CGR)
- PDG-100 017-01 Règlement du comité de vigilance et de la qualité (CVQ)
- DSPEUPC-190 080-02 Modalités encadrant la prestation de soins et services en télésanté
- DRI-230_001-02 Politique de sécurité de l’information et de la protection des renseignements personnels
- DRI-230-001-08 Cadre de gestion de la sécurité de l’information et de la protection des renseignements personnels (CGSI)
- DRI-230-013-02 Politique d’utilisation des appareils de télécommunication sans fil
- DRH-240 015-02 Politique Processus de traitement d’une demande de reclassification soumise par le personnel non-cadre
- Code d’éthique de l’établissement
Résolutions adoptées
- Recommandation de nomination à la Direction de santé publique;
- Répartition annuelle 2024-2025 de l’enveloppe budgétaire PSOC;
- Composition du comité régional langue anglaise;
- Proposition de nomination d’un membre au conseil d’administration;
- Nomination d’une représentante pour le Centre d’appels d’urgence de l’Abitibi-Témiscamingue (CAUAT);
- Réduction des activités aux blocs opératoires lors de la période estivale 2024;
- Contrat de sage-femme;
- Présidence au comité de vérification;
- Nomination d’une représentante au conseil d’administration du Centre de communication santé de l’Abitibi-Témiscamingue (CCSAT).
Présentation
- Plan de modernisation technologique (PMT).